GRAND PARIS
Seine Ouest

9 route de Vaugirard

92196 Meudon Cedex

Vous êtes ici :
Accueil>Vie institutionnelle et citoyenne>Instances territoriales>Commissions>Commissions de la commande publique et des DSP

Commissions de la commande publique et des DSP

Outre les commissions sectorielles ou thématiques et les commissions spécialisées ont été créées plusieurs commissions de la commande publique et des délégations de services publics (DSP).

Commission d'appel d'offres

Conformément à la réglementation européenne, la Commission d'appel d'offres est chargée de choisir l'offre économiquement la plus avantageuse pour des marchés et accords-cadres de fournitures ou de services d'un montant égal ou supérieur à 200 000 euros HT ainsi que pour des marchés et accords-cadres de travaux d'un montant égal ou supérieur à 5 000 000 euros HT.

La commission d'appel d'offres (CAO) est présidée par Pierre-Christophe Baguet, Président de GPSO et maire de Boulogne-Billancourt. Le représentant du Président : Pierre Deniziot (Boulogne-Billancourt). 

Elle compte :

////

  • 5 membres titulaires :
    • Marc Fusina (Boulogne-Billancourt),
    • Annie Ré (Chaville),
    • Emmanuelle Declerck (Meudon),
    • Jean Detolle (Sèvres),
    • Jean-Cyril Le Goff (Vanves).
  • 5 membres suppléants :
    • Béatrice Belliard (Boulogne-Billancourt),
    • Hervé Lièvre (Chaville),
    • Martine Vessière (Issy-les-Moulineaux),
    • Christine Destouches (Sèvres).

////

Commission d'examen de la commande publique

La Commission d'examen de la commande publique examine les offres et choisit l'offre économiquement la plus avantageuse pour les marchés de fournitures et de services passés selon une procédure adaptée et dont les montants se situent, conformément à la réglementation européenne, entre 90 000 et 199 999 euros HT et les marchés de travaux passés en procédure adaptée et dont les montants se situent entre 90 000 et 4 999 999 euros HT.

La commission d'examen de la commande publique est présidée par Christophe Scheuer (Meudon); Edith Letournel (Issy-les-Moulineaux) en est la vice-présidente.

La commission est composée de :

////

  • 9 membres titulaires :
    • Christine Lavarde (Boulogne-Billancourt),
    • Pierre Deniziot (Boulogne-Billancourt), 
    • Annie Ré (Chaville),
    • Joëlle Sueur (Issy-les-Moulineaux),
    • Jean-Marc Szmaragd (Issy-les-Moulineaux),
    • Patrick de la Marque (Meudon),
    • Christine Destouches (Sèvres),
    • Bernard Roche (Vanves),
    • Luc de Noirmont (Ville-d'Avray).
  • 9 membres suppléants :
    • Béatrice Belliard (Boulogne-Billancourt),
    • Hervé Lièvre (Chaville),
    • Claire Szabo (Issy-les-Moulineaux),
    • Isabelle Estrade-de François (Issy-les-Moulineaux),
    • Emmanuel Feltesse (Marnes-la-Coquette),
    • Sylvie Guillen (Meudon),
    • Bruno Haas (Sèvres),
    • Xavier Lemaire (Vanves),
    • Elisabeth Franck de Préaumont (Ville-d'Avray).

////

Assistent également à la commission des représentants des services communautaires amenés à utiliser le marché et le service de la commande publique. Le Président ou le Vice-président pourra également inviter le comptable public et un représentant du directeur de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à participer avec voix consultative aux réunions de la commission.

Commission de délégation de service public (DSP)

La Commission de délégation de service public examine les candidatures et propose un délégataire pour assurer la gestion d'un service délégué.

La commission de délégation de service public est présidée par Pierre-Christophe Baguet, président de GPSO et maire de Boulogne-Billancourt. Son représentant est Denis Badré, vice-président de GPSO et maire de Ville-d'Avray.

Elle regroupe :

////

  • 5 membres titulaires :
    • Gauthier Mougin (Boulogne-Billancourt),
    • Annie Ré (Chaville),
    • Francine Lucchini (Meudon),
    • Frédéric Durdux (Sèvres), 
    • Xavier Lemaire (Vanves).
  • 5 membres suppléants :
    • Hervé Lièvre (Chaville),
    • Claire Guichard (Issy-les-Moulineaux),
    • Martine Vessière (Issy-les-Moulineaux),  
    • Bruno Haas (Sèvres),
    • Jean-Cyril Le Goff (Vanves).

////

Jury de concours

Pierre-Christophe Baguet, président de GPSO et maire de Boulogne-Billancourt, est président du jury de concours.

Siègent au sein du jury de concours :

////

  • 5 membres titulaires :
    • Armelle Gendarme (Boulogne-Billancourt),
    • Hervé Lièvre (Chaville),
    • Florence de Pampelonne (Meudon),
    • Bernard Roche (Vanves),
    • Elisabeth Franck de Préaumont (Ville-d'Avray).
  • 5 membres suppléants :
    • Anne-Charlotte Lorber (Boulogne-Billancourt),
    • Jean-Marc Szmaragd (Issy-les-Moulineaux),
    • Xavier Lemaire (Vanves),
    • Jean-Cyril Le Goff (Vanves),
    • Marie-Claire Restoux-Gasset (Ville-d'Avray).

//// 

Dernière Minute

  • 7ème Festival des sports de nature
    Samedi 24 juin au Complexe sportif Marcel Bec J-25