GRAND PARIS
Seine Ouest

9 route de Vaugirard

92196 Meudon Cedex

Commissions spécialisées

Le Conseil de communauté a également créé des commissions spécialisées : une commission du règlement intérieur, une commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et une commission intercommunale pour l'accessibilité (CIA).

Commission du règlement intérieur

Sont membres de la Commission du règlement intérieur :

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Président : Pierre-Christophe Baguet, Président de GPSO et maire de Boulogne-Billancourt
Vice-président : Philippe Knusmann (Issy-les-Moulineaux)

  • Gauthier Mougin (Boulogne-Billancourt),
  • Hervé Lièvre (Chaville),
  • Caroline Lime Biffe (Chaville),
  • Emmanuel Feltesse (Marnes-la-Coquette),
  • Antoine Dupin (Meudon),
  • Christine Destouches (Sèvres),
  • François Saimpert (Vanves).

Pour en savoir plus, consultez le règlement intérieur du conseil de communauté.

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Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

La CCSPL procède à l'examen annuel des rapports des délégataires de service public, à l'examen des rapports annuels sur le prix, la qualité du service public d'assainissement et des services de collecte et de traitement des ordures ménagères et elle est notamment consultée pour les projets de délégation de service public.

Sont membres de la CCSPL :

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Président : Pierre-Christophe Baguet, Président de GPSO et maire de Boulogne-Billancourt
Vice-président : Denis Badré, vice-président de GPSO et maire de Ville-d'Avray

  • 9 membres titulaires
    • Emmanuel Feltesse (Marnes-la-Coquette)
    • Christine Lavarde (Boulogne-Billancourt),
    • Marie-Odile Grandchamp (Chaville),
    • Caroline Lime-Biffe (Chaville),
    • Jean-Marc Szmaragd (Issy-les-Moulineaux),
    • Patrick de la Mrque (Meudon)
    • Michel Jiaume (Sèvres),
    • Delphine Roy (Vanves)
    • Aline de Marcillac (Ville-d'Avray).
  • 9 membres suppléants :
    • Jean-Claude Marquez (Boulogne-Billancourt),
    • Anne Duchassaing-Heckel (Chaville),
    • Claire Szabo (Issy-les-Moulineaux),
    • Paul Subrini (Issy-les-Moulineaux),
    • Emmanuelle Declerck (Meudon),
    • Marie-France Lilly (Sèvres),
    • Xavier Lemaire (Vanves),
    • Jean-Cyril Le Goff (Vanves), 
    • Luc de Noirmont (Ville-d'Avray).
  • 9 représentants d'associations locales:
    • Forum universitaire de l'ouest parisien (Boulogne-Billancourt)
    • Association des familles de Chaville,
    • Association de travail en temps partagé 92 (Issy-les-Moulineaux),
    • Association syndicale autorisée (Marne-la-Coquette),
    • Association des familles meudonnaises,
    • Union fédérale des consommateurs « UFC Que choisir » (Sèvres),
    • Association de Musica (Vanves),
    • Association des nouveaux retraités et assimilés de Boulogne-Billancourt,
    • Association de défense de l'environnement de Ville-d'Avray.

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Commission intercommunale pour l'accessibilité

La CIA existe dans tout établissement public de coopération intercommunale de plus de 5 000 habitants compétent en matière de transports ou d'aménagement du territoire.

Elle a pour rôle de dresser un constat de l'état d'accessibilité du cadre bâti d'existant, de la voirie, des espaces publics et des transports et d'établir un rapport annuel contenant des propositions de nature à améliorer la mise en accessibilité de l'existant.

Elle est par exemple amenée à suivre les travaux réalisés par GPSO en matière d'accessibilité aux personnes handicapées (accessibilité des arrêts de bus, installation de bornes podotactiles, feux sonores, etc...).

Depuis l'ordonnance du 26 septembre 2014, une nouvelle mission est dévolue à cette commission. Elle tient à jour, par voie électronique, la liste des établissements recevant du public qui ont élaboré un agenda d'accessibilité programmée et la liste des établissements accessibles aux personnes handicapées.

Sont membres de la CIA

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 Président : Bernard ROCHE

  • 8 conseillers communautaires :
    • Pierre DENIZIOT (Boulogne-Billancourt),
    • Anne DUCHASSAING-HECKEL (Chaville),
    • Ludovic GUILCHER (Issy-les-Moulineaux),
    • Emmanuel FELTESSE (Marnes-la-Coquette),
    • Emmanuelle DECLERCK (Meudon),
    • Bruno HAAS (Sèvres),
    • Bernard ROCHE (Vanves)
    • Elisabeth FRANCK DE PREAUMONT (Ville-d'Avray).

 

  • 8 conseillers municipaux :
    • Emmanuelle CORNET-RICQUEBOURG (Boulogne-Billancourt),
    • Gilles COTHENET (Chaville),
    • Olivier RIGONI (Issy-les-Moulineaux),
    • Mme Evelyne DE MENDONCA (Marnes-la-Coquette),
    • Mme Sylvie GUILLEN (Meudon),
    • Mme Pascale PARPEX (Sèvres),
    • M. Hervé HOLVOET (Vanves),
    • Mme Florence BOUTE (Ville-d'Avray)

 

  • 8 délégués d’associations ou d’organismes représentant les personnes handicapées et les personnes âgées :
    • Mme Marie DURIER, Association Handicap (Boulogne-Billancourt) ;
    • M. Laurent PETITJEAN, Association des Amis et Parents d’Enfants Inadaptés (APEI) de Sèvres, Chaville et Ville-d’Avray (Chaville) ;  
    •  Mme Ghislaine DENIER, Association DMLA, Dégénérescence Maculaire Liée à l’Age (Issy-les-Moulineaux) ;
    •  Mme Catherine TABARY, Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux, Cap’Devant (Marnes-la-Coquette) ;
    • M. Alain VIGUIER, Association Retina et Avenir Forestois à Meudon (Meudon) ;  
    •  Madame Michèle DRIOUX, Association UNAFAM, Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (Sèvres) ;
    • Mme Françoise RUINART, Association Simon de Cyrène (Vanves);  
    •  M. Franck MAILLE, Association des Paralysés de France (Ville-d’Avray).

 

  • 8 représentants des acteurs économiques du territoire communautaire et des associations d’usagers :
    • M. Denis CONDETTE, UCABB, Union des Commerçants et Artisans de Boulogne-Billancourt  (Boulogne-Billancourt) :
    • M. Christian BOSTNAVARON, Association Handisport 92 (Chaville) ; 
    • Mme Isabelle DEBLIQUI, Association Juste pour son Sourire (Issy-les-Moulineaux) ;
    •  M. Sandrine GUYARD, Association Cap’Devant (Marnes-la-Coquette) ;
    •  Mme Isabelle BOCA, Association des Familles de Meudon (Meudon) ;
    •  Madame Martine CHAVATTE, Association Accueil des Villes Françaises (Sèvres) ;
    • M. Mohamed AGUIB, Association pour Adultes et Jeunes Handicapés, APAJH (Vanves) ;  
    • M. Jean BALIVET, Association de Maintien à Domicile (Ville-d’Avray).

 

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