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Retrouvez les arrêtés exécutoires de Grand Paris Seine Ouest (GPSO) par année.

Arrêtés exécutoires

Arrêtés 2023

Arrêté 2023-01 – Délégation de signature à M. Hubert HAMONIC, Directeur Général Adjoint « Ressources » de l’Etablissement public Territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-02 – Délégation de signature à M. Jean-Jacques GUILLET, Vice-Président de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-03 – Arrêté portant désignation de Monsieur Alexandre VERDES, agent pour la surveillance du stationnement payant sur voirie et l’édition des avis de forfait post-stationnement
Arrêté 2023-04 – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’EPT GPSO auprès du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée
Arrêté 2023-05 – Désignation de Madame Murielle ANDRE-PINARD comme représentante suppléante de l’établissement public territorial auprès du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée
Arrêté 2023-06 – Arrêté d’ouverture d’enquête publique portant sur le projet de modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Meudon
Arrêté 2023-07 – Délégation de signature à Monsieur Antoine MARETTE, Directeur Général des Services de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest

Arrêtés 2022

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