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Retrouvez les arrêtés exécutoires de Grand Paris Seine Ouest (GPSO) par année.

Arrêtés 2023

Arrêté 2023-01 – Délégation de signature à M. Hubert HAMONIC, Directeur Général Adjoint « Ressources » de l’Etablissement public Territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-02 – Délégation de signature à M. Jean-Jacques GUILLET, Vice-Président de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-03 – Arrêté portant désignation de Monsieur Alexandre VERDES, agent pour la surveillance du stationnement payant sur voirie et l’édition des avis de forfait post-stationnement
Arrêté 2023-04 – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’EPT GPSO auprès du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée
Arrêté 2023-05 – Désignation de Madame Murielle ANDRE-PINARD comme représentante suppléante de l’établissement public territorial auprès du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée
Arrêté 2023-06 – Arrêté d’ouverture d’enquête publique portant sur le projet de modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Meudon
Arrêté 2023-07 – Délégation de signature à Monsieur Antoine MARETTE, Directeur Général des Services de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-08 – Arrêté constatant la mise à jour des annexes du Plan local d’Urbanisme de la commune d’Issy-les-Moulineaux
Arrêté 2023-09 – Arrêté portant occupation temporaire du domaine public
Arrêté 2023-10 – Arrêté d’ouverture d’enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marnes-la-Coquette
Arrêté 2023-11 – Délégation de signature à Monsieur Nicolas DEVERRE, Directeur Général des Services Techniques de l’établissement public territorial du 27 avril au 1er mai 2023
Arrêté 2023-12 – Modification de composition de la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-13 – Désignation de Monsieur Bernard ROCHE pour présider la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Arrêté 2023-14 – Délégation de signature à Monsieur Bernard GAUDUCHEAU, Vice-président de l’établissement public territorial
Arrêté DTN-2023-004 – Arrêté relatif à une permission de voirie
Arrêté 2023-15 – Délégation de signature à Monsieur Hubert HAMONIC, Directeur Général Adjoint Ressources de l’établissement public territorial du lundi 17 au vendredi 28 juillet 2023
Arrêté DTN-2023-005 – Arrêté relatif à une permission de voirie
Arrêté 2023-18 – Délégation de signature à Monsieur Antoine MARETTE, Directeur Général des Services de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest du 1er au 12 août 2023
Arrêté 2023-19 – Arrêté portant désignation de Monsieur POPOV, agent pour la surveillance du stationnement payant sur voirie et l’édition des avis de forfait post-stationnement
Arrêté 2023-20 – Délégation de signature en matière de dépôts de mains courantes et de dépôts de plaintes à certains membres du personnel de la Direction Générale des Services Techniques de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
A 2023-21 – Arrêté constatant la mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Issy-les-Moulineaux

Arrêtés 2022

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